Les décisions du Conseil départemental
14.Programmation programme départemental d'insertion 2022 (PDI) - Co-financements du fonds social européen+ (annexe 1)
14.Programmation programme départemental d'insertion 2022 (PDI) - Co-financements du fonds social européen+ (annexe2)
14.Programmation programme départemental d'insertion 2022 (PDI) - Co-financements du fonds social européen+ (annexe 3)
26.Implantation d'une antenne téléphonie mobile par l'opérateur TDF sur la Commune de Saint-Aignan - bail entre le Département et TDF
26.Implantation d'une antenne téléphonie mobile par l'opérateur TDF sur la Commune de Saint-Aignan - bail entre le Département et TDF (annexe 1)
1.Marchés publics - autorisation du Président à signer
1.Marchés publics - autorisation du Président à signer (annexe 1)
1.Marchés publics - autorisation du Président à signer (annexe 2)
Prix moyen des EHPAD publics autonomes du Tarn et Garonne
A.D. n°2023-725 du 18 avril 2023
Route départementale n°11 - communes de Valence d'Agen et d'Espalais - en et hors agglomération
A.D. n°2023-729 du 19 avril 2023