Les décisions du Conseil départemental
29.Contractualisation n°1 entre la commune de Montpezat-de-Quercy et le Département
29.Contractualisation n°1 entre la commune de Montpezat-de-Quercy et le Département (annexe 1)
30.Contractualisation n°1 entre la commune de Goudourville et le Département
30.Contractualisation n°1 entre la commune de Goudourville et le Département (annexe 1)
31.Avenant n°1 de 2023 à la contractualisation n°5 de 2022 entre la commune de Parisot et le Département
31.Avenant n°1 de 2023 à la contractualisation n°5 de 2022 entre la commune de Parisot et le Département (annexe 1)
32.Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Communautés de communes des Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, Terres des Confluences et du pôle d'équilibre territorial et rural du Pays Midi Quercy
32.Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Communautés de communes des Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, Terres des Confluences et du pôle d'équilibre territorial et rural du Pays Midi Quercy (annexe 1)
33.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Commune de Verfeil sur Seye
33.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Commune de Verfeil sur Seye (annexe 1)
