Les décisions du Conseil départemental
9. Mise en oeuvre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance - contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2023 (annexe 3)
9. Mise en oeuvre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance - contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2023 (annexe 4)
10. Convention de partenariat entre le Département et l'association Relience 82 pour la plateforme 3S
10. Convention de partenariat entre le Département et l'association Relience 82 pour la plateforme 3S (annexe 1)
50. Valorisation de l'itinérance douce - Communauté de communes du Quercy Caussadais
48. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion - Communes d'Angeville, Montain, Nohic, Roquecor, et Saint-Jean-de-Bouzet
48. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion - Communes d'Angeville, Montain, Nohic, Roquecor, et Saint-Jean-de-Bouzet (annexe 1)
49 Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Angeville, Auterive, Gensac, Labastide-de-Penne, Le Causé, Lizac, Merles, Montain, Monteils, Savenès, Saint- Aignan, Valeilles, et Varennes
49 Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Angeville, Auterive, Gensac, Labastide-de-Penne, Le Causé, Lizac, Merles, Montain, Monteils, Savenès, Saint- Aignan, Valeilles, et Varennes (annexe 1)
Désignation des membres de la commission exécutive du Groupement d'Intérêt Public de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Tarn et Garonne
A.D. n°2023-1933 du 18 octobre 2023
