Les décisions du Conseil départemental
30. Tarifs de restauration aux collégiens
30. Tarifs de restauration aux collégiens (annexe 1)
30. Tarifs de restauration aux collégiens (annexe 2)
31. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des 18 collèges publics
31. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des 18 collèges publics (annexe 1)
31. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des 18 collèges publics (annexe 2)
31. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des 18 collèges publics (annexe 3)
32. Dépenses d'investissement dans les collèges publics fonds commun d'hébergement
MECS "La Passarella" à Montauban
A.D. n°2023-1912 du 27 septembre 2023
MECS "Foyer éducatif de Moissac"
A.D. n°2023-1913 du 18 septembre 2023