Les décisions du Conseil départemental
27. Caserne de gendarmerie de Caussade - avenant 1 au bail
27. Caserne de gendarmerie de Caussade - avenant 1 au bail (annexe)
28. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
Route départementale n°68 communes de Lafrançaise et Vazerac - hors agglomération
A.D. 2021-1956 du 6 octobre 2021
Route départementale n°959 commune de Montauban - hors agglomération
A.D. 2021-1957 du 6 octobre 2021
Route départementale n°75 bis commune de Cazals - hors agglomération
A.D. 2021-1962 du 6 octobre 2021
Route départementale n°957 communes de Montesquieu et Moissac - hors agglomération
A.D. 2021-1963 du 6 octobre 2021
Habilitation à contrôler les justificatifs d'absence de contamination par la COVID-19 pour les usagers de de l'Espace des Augustins et les agents exerçants leurs fonctions en ce lieu
A.D. 2021-1964 du 7 octobre 2021
Route départementale n°69 commune de Mirabel - hors agglomération - prolongation
A.D. 2021-1975 du 11 octobre 2021
Route départementale n°959 commune de Montauban - hors agglomération
A.D. 2021-1976 du 11 octobre 2021
