Les décisions du Conseil départemental
35.Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Commune de Laville Dieu du Temple et le Département
35.Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Commune de Laville Dieu du Temple et le Département (annexe 1)
36.Avenant n°1 à la contractualisation n°4 entre la Commune de Saint-Sardos et le Département
36.Avenant n°1 à la contractualisation n°4 entre la Commune de Saint-Sardos et le Département (annexe 1)
37.Avenant n°1 à la contractualisation n°2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Département
37.Avenant n°1 à la contractualisation n°2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Département (annexe 1)
38.Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Commune de Lafrançaise et Communauté de communes des Deux Rives et Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
38.Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Commune de Lafrançaise et Communauté de communes des Deux Rives et Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (annexe 1)
39.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes de Canals, Castanet, Dunes, Esparsac, Le Pin, L'Honor de Cos, Loze, Monteils, Pompignan, Saint-Cirice, Saint-Georges, Vigueron, Villebrumier, Villemade et Communauté de communes du Querçy Caussadais
39.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes de Canals, Castanet, Dunes, Esparsac, Le Pin, L'Honor de Cos, Loze, Monteils, Pompignan, Saint-Cirice, Saint-Georges, Vigueron, Villebrumier, Villemade et Communauté de communes du Querçy Caussadais (annexe 1)
