Les décisions du Conseil départemental
33. Politiques territoriales contractuelles : conventions d'adhésion au dispositif " Petites Villes de demain" (annexe 7)
Désignation pour représenter le département à la commission territoriale des voies navigables de France de Midi-Pyrénnées
A.D. 2021-1678 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission de recensement des votes pour les élections régionales
A.D. 2021-1679 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission de recensement des votes pour les élections européennes
A.D. 2021-1680 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au conseil de l'institut supérieur couleur image design (ISCID)
A.D. 2021-1681 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité d'itinéraire de la vélo route V80
A.D. 2021-1682 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'association pour la sauvegarde des enfants invalides résidence la Septfontoise pour personnes âgées - comité de bassin du département de Tarn et Garonne
A.D. 2021-1683 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'association pour la sauvegarde des enfants invalides comité de bassin du département Tarn et Garonne
A.D. 2021-1684 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la ligue contre le cancer
A.D. 2021-1685 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission locale de l'amélioration de l'habitat
A.D. 2021-1655 du 10 septembre 2021
