Les décisions du Conseil départemental
Bilan des opérations immobilières de l'année 2018 (annexe)
Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 3)
Incitation à l'assurance grêle - campagne 2019
Incitation à l'assurance grêle - campagne 2019 (annexe)
2. Information de la commission permanente en application de l'article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales
2. Information de la commission permanente en application de l'article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales (annexe)
3. Remboursement des frais engagés par les Conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
