Les décisions du Conseil départemental
29. Avenant n°1 à la contractualisation n°6 entre la commune d'Angeville et le Département
29. Avenant n°1 à la contractualisation n°6 entre la commune d'Angeville et le Département (annexe)
30. Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Escazeaux, Grisolles, Marignac, Montesquieu et Varennes
30. Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Escazeaux, Grisolles, Marignac, Montesquieu et Varennes (annexe)
31. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Maumusson, Saint-Loup et Touffailles
31. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Maumusson, Saint-Loup et Touffailles (annexe)
32. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes de Asques, Auvillar, Belvèze, Campsas, Cordes-Tolosannes, Gasques, Lafitte, Lafrançaise, Le Pin, Loze, Montalzat, Orgueil, Poupas, Saint-Cirice, Saint-Michel, Savenès, Touffailles, Valence d'Agen, Verlhac-Tescou et communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
32. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes de Asques, Auvillar, Belvèze, Campsas, Cordes-Tolosannes, Gasques, Lafitte, Lafrançaise, Le Pin, Loze, Montalzat, Orgueil, Poupas, Saint-Cirice, Saint-Michel, Savenès, Touffailles, Valence d'Agen, Verlhac-Tescou et communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (annexe)
33. Travaux d'investissements pour des aménagements de villages - communes d'Asques, Aucamville, Dunes, Lafrançaise, Moissac, Montalzat, Puylagarde et Villebrumier
33. Travaux d'investissements pour des aménagements de villages - communes d'Asques, Aucamville, Dunes, Lafrançaise, Moissac, Montalzat, Puylagarde et Villebrumier (annexe)
