Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°200 - commune de Montech - hors agglomération
A.D. 2021-1586 du 2 septembre 2021
Route départementale n°820 - commune de Montbartier - hors agglomération
A.D. 2021-1587 du 2 septembre 2021
Routes départementales n°820, n°6 et n°50 - communes de Montbartier et de Campsas - hors agglomération
A.D. 2021-1588 du 2 septembre 2021
Route départementale n°813 - commune de Moissac - hors agglomération
Prolongation
A.D. 2021-1595 du 3 septembre 2021
Route départementale n°15 - commune de Saint Nicolas de la Grave - en et hors agglomération
A.D. 2021-1613 du 7 septembre 2021
Route départementale n°21 - commune de Nohic - hors agglomération
A.D. 2021-1614 du 7 septembre 2021
Route départementale n°57 - commune de Montesquieu
Route départementale n°57 - commune de Saint Paul d'Espis
en et hors agglomération
A.D. 2021-1615 du 7 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'association Tarn-et-Garonne Arts et Culture
A.D. 2021-1606 du 6 septembre 2021
Délégation de fonction à la commission exécutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Tarn-et-Garonne
A.D. 2021-1607 du 6 septembre 2021
33. Politiques territoriales contractuelles : conventions d'adhésion au dispositif " Petites Villes de demain"
