Les décisions du Conseil départemental
42. Syndicat mixte "Tarn-et-Garonne Numérique" (annexe1)
43. Convention d'objectifs avec le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
43. Convention d'objectifs avec le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (annexe 1)
44. Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale - communes d'Aucamville et Finhan
46. Lutte contre les déserts médicaux : principe d'adhésion au groupement d'intérêt public de la Région Occitanie
39. Ehpad "le Parc de l'Ostal de Garona" de Montech/Escatalens - travaux de mise aux normes de 18 salles de bain – subvention
40. Ehpad Eugène Aujaleu à Négrepelisse - Travaux de modernisation – subvention
41. Subvention exceptionnelle d'investissement SMAD 82
41. Subvention exceptionnelle d'investissement SMAD 82 (annexe 1)
57. Motion proposée par les Groupes « Radicaux et apparentés » et « Tarn-et-Garonne en commun » relative aux 15 fermetures de classes annoncées par le Ministre de l’Éducation nationale
