Les décisions du Conseil départemental
18. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 1)
18. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 2)
18. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 3)
15. Protocole transactionnel en vue de la clôture du marché du lot n° 2 pour la construction du collège Simone Veil à Verdun sur Garonne
15. Protocole transactionnel en vue de la clôture du marché du lot n° 2 pour la construction du collège Simone Veil à Verdun sur Garonne (annexe)
13. Modalités d'échanges de données des bénéficiaire du revenu de solidarité active entre Pôle emploi et le Département
13. Modalités d'échanges de données des bénéficiaire du revenu de solidarité active entre Pôle emploi et le Département (annexe 1)
13. Modalités d'échanges de données des bénéficiaire du revenu de solidarité active entre Pôle emploi et le Département (annexe 2)
13. Modalités d'échanges de données des bénéficiaire du revenu de solidarité active entre Pôle emploi et le Département (annexe 3)
13. Modalités d'échanges de données des bénéficiaire du revenu de solidarité active entre Pôle emploi et le Département (annexe 4)
