Les décisions du Conseil départemental
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 3)
6. Remboursement des frais engagés par les conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
9. Logement social - parc privé – ANAH
10. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
11. Politique départementale pour la production de logements sociaux
2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017
2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017 (annexe 1)
2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017 (annexe 2)
3. Alimentation en eau potable- subvention en annuités - programme 2020 - SIEA Cande Aveyron.
4. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programme 2020 - SMAEP de la région de Grisolles
