Les décisions du Conseil départemental
11 - Avenant à la convention pour la fixation des dotations de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association (annexe)
12 - Programme d'équipement en ordinateurs portables des élèves entrant en 6ème
13 - Bien manger en Tarn-et-Garonne - avancement du plan d'action - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges
13 - Bien manger en Tarn-et-Garonne - avancement du plan d'action - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges (annexe)
14 - Mise en œuvre du schéma départemental de l'amélioration des services au public 2018/2023 (SDAASP) - création d'une cellule "proximité des services publics"
14 - Mise en œuvre du schéma départemental de l'amélioration des services au public 2018/2023 (SDAASP) - création d'une cellule "proximité des services publics" (annexe 1)
14 - Mise en œuvre du schéma départemental de l'amélioration des services au public 2018/2023 (SDAASP) - création d'une cellule "proximité des services publics" (annexe 2)
15 - Association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste - rivières de Gascogne et estuaire -
statuts
15 - Association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste - rivières de Gascogne et estuaire -
statuts (annexe)
16 - Projet de structure de gouvernance pour la gestion quantitative sur le bassin Tarn-Aveyron
