Les décisions du Conseil départemental
30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 3)
30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 4)
31. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - Bruniquel, Cazes-Mondenard, Grisolles, Lamothe- Capdeville, Nègrepelisse, Saint-Loup, Saint-Nauphary, Montbartier
31. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - Bruniquel, Cazes-Mondenard, Grisolles, Lamothe- Capdeville, Nègrepelisse, Saint-Loup, Saint-Nauphary, Montbartier (annexe)
33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 1)
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 2)
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 3)
25. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires du 1er degré
