Les décisions du Conseil départemental
41. Fond européen FEADER 2014/2020 : avenant n° 2 à la convention relative à la gestion en paiement dissocié par l’agence de services et de paiement du cofinancement (annexe)
42. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles : programmation des contrats territoriaux Occitanie au titre de l'année 2020 et nouveaux contrats "Bourg-centre"
42. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles : programmation des contrats territoriaux Occitanie au titre de l'année 2020 et nouveaux contrats "Bourg-centre" (annexe 1)
42. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles : programmation des contrats territoriaux Occitanie au titre de l'année 2020 et nouveaux contrats "Bourg-centre" (annexe 2)
42. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles : programmation des contrats territoriaux Occitanie au titre de l'année 2020 et nouveaux contrats "Bourg-centre" (annexe 3)
42. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles : programmation des contrats territoriaux Occitanie au titre de l'année 2020 et nouveaux contrats "Bourg-centre" (annexe 4)
43. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du Département de Tarn-et-Garonne
43. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du Département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
43. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du Département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
44. Alimentation en eau potable - programme 2020
