Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°26 - commune d'Aucamville - hors agglomération
A.D. n°2021-500 du 17 mars 2021
Route départementale n°42 - commune de La Ville Dieu du Temple - en et hors agglomération
A.D. 2021-501 du 17 mars 2021
Route départementale n°77 - commune de Montbartier - hors agglomération
A.D. 2021-502 du 17 mars 2021
Route départementale n°79 - commune de La Ville Dieu du Temple - hors agglomération
A.D. 2021-503 du 17 mars 2021
EHPAD "résidence les 3 Lacs" à Monclar de Quercy - exercice 2021
A.D. 2021-505 du 17 mars 2021
Carrefours route départementale n°39 avec la voie communale chemin de Caxure et la voie communale chemin de Pérayrols - commune de Bressols - hors agglomération
A.D. n°2021-452 08 mars 2021
Accès à la salle des délibérations du Conseil Départemental le 24 mars 2021
A.D. 2021-531 du 19 mars 2021
3. Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'un logiciel de gestion du règlement général sur la protection des données
3. Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'un logiciel de gestion du règlement général sur la protection des données (annexe)
4. Réforme et aliénation de biens départementaux
