Les décisions du Conseil départemental
31. Assainissement des terres - aides aux communes et syndicats
31. Assainissement des terres - aides aux communes et syndicats (annexe)
32. Aides aux mesures en faveur de l'environnement
32. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 1)
32. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 2)
32. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 3)
32. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 4)
35. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes d'Auty, Auvillar, Barry d'Islemade, Bioule, Loze, Maubec, Montpezat-de-Quercy, Mansonville, Saint-Georges, Saint-Nauphary, Valence d'Agen, communautés de communes des Deux Rives, Quercy Caussadais, Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
35. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes d'Auty, Auvillar, Barry d'Islemade, Bioule, Loze, Maubec, Montpezat-de-Quercy, Mansonville, Saint-Georges, Saint-Nauphary, Valence d'Agen, communautés de communes des Deux Rives, Quercy Caussadais, Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (annexe)
36. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Dunes, Loze, Roquecor, Saint-Nazaire-de-Valentane, Sérignac et Verdun-sur-Garonne
