Les décisions du Conseil départemental
20. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Caussade (annexe 2)
20. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Caussade (annexe 3)
20. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Caussade (annexe 4)
21. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 959 pour aménagement de carrefour giratoire à L'Honor-de-Cos
21. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 959 pour aménagement de carrefour giratoire à L'Honor-de-Cos (annexe 1)
21. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 959 pour aménagement de carrefour giratoire à L'Honor-de-Cos (annexe 2)
21. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 959 pour aménagement de carrefour giratoire à L'Honor-de-Cos (annexe 3)
22. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Auvillar et Saint-Amans-de-Pellagal
22. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Auvillar et Saint-Amans-de-Pellagal (annexe 1)
22. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Auvillar et Saint-Amans-de-Pellagal (annexe 2)
