Les décisions du Conseil départemental
7. Subventions aux instances de coordination gérontologique (annexe 2)
8. Convention pluriannuelle relative aux relations entre la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie et le Conseil départemental
de Tarn-et-Garonne 2021-2024
8. Convention pluriannuelle relative aux relations entre la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie et le Conseil départemental
de Tarn-et-Garonne 2021-2024 (annexe)
1. Subvention en annuités - communauté d'agglomération du Grand Montauban - aménagement du parvis du Musée Ingres Bourdelle et du square Picquart
2. Alimentation en eau potable - subvention en annuités – syndicat mixte d’eau potable à Golfech - 3ème regroupement de dossiers - programme 2019
3. Remboursement des frais engagés par les conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux – hors Département
3. Remboursement des frais engagés par les conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux – hors Département (annexe)
33. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire COVID
33. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire COVID (annexe 1)
