Les décisions du Conseil départemental
5. Programmation fonds social européen - avenant financier à la convention de la subvention globale 2018-2020
6. Accueil Montauriol - étude de faisabilité - structures d'insertion par l'activité économique alimentaire
12. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques - collège Jean Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre
14. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Caussade
14. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Caussade (annexe 1)
14. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Caussade (annexe 2)
14. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Caussade (annexe 3)
14. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Caussade (annexe 4)
Route départementale n° 56 - commune de Cazes Mondenard - hors agglomération
A.D. n° 2021-143 du 27 janvier 2021
Route départementale n° 953 - commune de Miramont de Quercy - hors agglomération - prolongation
A.D. n° 2021-144 du 27 janvier 2021
