Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n° 57 - commune de Sauveterre - hors agglomération
AD n° 2020-1926 du 23 décembre 2020
Route départementale n° 957 - commune de Moissac - hors agglomération
AD n° 2020-1927 du 23 décembre 2020
26. Dotation de fonctionnement complémentaire pour le collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne
27. Avenant à la convention entre la Région Occitanie et le Département de Tarn-et-Garonne relative à la mutualisation de services entre le lycée et le collège de Montech
27. Avenant à la convention entre la Région Occitanie et le Département de Tarn-et-Garonne relative à la mutualisation de services entre le lycée et le collège de Montech (annexe)
28. Avenant à la convention de partenariat "restauration scolaire" entre le Département, la commune et le collège Pierre Bayrou pour l'accueil de l'école élémentaire de Saint-Antonin-Noble-Val
28. Avenant à la convention de partenariat "restauration scolaire" entre le Département, la commune et le collège Pierre Bayrou pour l'accueil de l'école élémentaire de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe)
49. Conventionnement avec le Bureau de recherches géologiques et minières pour un état des connaissances et premières acquisitions de données sur les ressources en eau souterraines du département de Tarn-et-Garonne dans une perspective "d'exploitation durable"- phase 1
49. Conventionnement avec le Bureau de recherches géologiques et minières pour un état des connaissances et premières acquisitions de données sur les ressources en eau souterraines du département de Tarn-et-Garonne dans une perspective "d'exploitation durable"- phase 1 (annexe 1)
49. Conventionnement avec le Bureau de recherches géologiques et minières pour un état des connaissances et premières acquisitions de données sur les ressources en eau souterraines du département de Tarn-et-Garonne dans une perspective "d'exploitation durable"- phase 1 (annexe 2)
