Les décisions du Conseil départemental
39. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Campsas, Montaïn, Perville et Saint-Projet
39. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Campsas, Montaïn, Perville et Saint-Projet (annexe)
40. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Fajolles et Le Causé
40. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Fajolles et Le Causé (annexe)
41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Campsas, Moissac, Nègrepelisse, Valence d'Agen et la communauté d'agglomération du Grand Montauban
41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Campsas, Moissac, Nègrepelisse, Valence d'Agen et la communauté d'agglomération du Grand Montauban (annexe)
42. Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bardigues, Saint- Sardos et la communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
42. Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bardigues, Saint- Sardos et la communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (annexe)
43. Création - extension et réhabilitation de cimetières - communes d'Asques et Varennes
43. Création - extension et réhabilitation de cimetières - communes d'Asques et Varennes (annexe)
