Les décisions du Conseil départemental
17. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine commune de Donzac
17. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine commune de Donzac (annexe)
18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage
des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne)
18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage
des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne) (annexe 1)
18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage
des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne) (annexe 2)
19. Alimentation en eau potable - programme 2020
20. Assainissement collectif - programme 2020
21. Abbaye de Belleperche - restauration du patrimoine protégé 2020
21. Abbaye de Belleperche - restauration du patrimoine protégé 2020 (annexe 1)
21. Abbaye de Belleperche - restauration du patrimoine protégé 2020 (annexe 2)
