Les décisions du Conseil départemental
11. Politique sanitaire départementale participations sur les analyses (annexe)
12. Soutien de la candidature du CAUE à l'Appel à Manifestation d’Intérêt pour le déploiement des guichets uniques de la rénovation énergétique lancé par la Région Occitanie
12. Soutien de la candidature du CAUE à l'Appel à Manifestation d’Intérêt pour le déploiement des guichets uniques de la rénovation énergétique lancé par la Région Occitanie (annexe)
13. Valorisation de l'itinérance douce - communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et communauté de communes du Quercy Caussadais
14. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département
14. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département (annexe)
15. Avenant n°2 de 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département
15. Avenant n°2 de 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département (annexe)
16. Fonds de concours ingénierie territoriale communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et PETR Garonne Quercy Gascogne
16. Fonds de concours ingénierie territoriale communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe)
