Les décisions du Conseil départemental
14. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Lauzerte et Tréjouls (annexe2)
14. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Lauzerte et Tréjouls (annexe3)
14. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Lauzerte et Tréjouls (annexe4)
14. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Lauzerte et Tréjouls (annexe5)
14. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Lauzerte et Tréjouls (annexe6)
14. Acquisitions foncières nécessaires à l'aménagement et à la sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle à Lauzerte et Tréjouls (annexe7)
15. Élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Durfort-Lacapelette
16. Liste B- grosses réparations aux bâtiments scolaires communes de Bressols, Caussade, Cazes-Mondenard, Donzac, Garganvillar, Labarthe, Lafrançaise, Lamothe-Capdeville, Moissac, Sérignac, Valeilles, Villebrumier
17. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Bressols, Castelmayran, L'Honor de Cos et Moissac
18. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - subvention exceptionnelle à l'USM Rugby
