Les décisions du Conseil départemental
8. Acquisition d'un terrain mitoyen du collège de Labastide-Saint-Pierre (annexe 3)
9. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
9. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe 1)
9. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe 2)
10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles
10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 1)
10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 2)
10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 3)
10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 4)
11. Politique sanitaire départementale participations sur les analyses