Les décisions du Conseil départemental
32. Incitation à l'assurance grêle
32. Incitation à l'assurance grêle (annexe)
Ligne directrice de gestion en matière de valorisation et de promotion des parcours professionnels relative à la promotion dans les grades et les cadres d'emplois
ADRH 20/4092 DU 17 Décembre 2020
1. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2006-2007 et des panneaux 2016
1. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2006-2007 et des panneaux 2016 (annexe 1)
1. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2006-2007 et des panneaux 2016 (annexe 2)
2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - tarification 2020 et 2021
3. Alimentation en eau potable - subvention en annuités -syndicat mixte d’eau potable à Golfech – programme 2020
4. Complexe sportif Georges Pompidou - subvention en annuités - commune de Montauban
5. Extension de 12 places de l'EHPAD "Résidence Pagomal" à Montbeton en vue de la création d'une unité protégée pour résidents atteints de maladies neurocognitives - subvention en annuités
