Les décisions du Conseil départemental
17. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Montauban (annexe 3)
17. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Montauban (annexe 4)
18. Convention d'objectifs 2018-2020 entre le Département de Tarn-et-Garonne et le CAUE - avenant n° 2 - année 2020
18. Convention d'objectifs 2018-2020 entre le Département de Tarn-et-Garonne et le CAUE - avenant n° 2 - année 2020 (annexe)
19. Aménagement du site de la pente d'eau de Montech - avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique "Département / Voies Navigables de France"
19. Aménagement du site de la pente d'eau de Montech - avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique "Département / Voies Navigables de France" (annexe 1)
19. Aménagement du site de la pente d'eau de Montech - avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique "Département / Voies Navigables de France" (annexe 2)
20. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale
20. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 1)
20. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 2)
