Les décisions du Conseil départemental
20 - Service vie et associations culturelles - transports culturels (annexe)
21 - Modification du règlement intérieur des archives départementales de Tarn-et-Garonne
21 - Modification du règlement intérieur des archives départementales de Tarn-et-Garonne (annexe)
Avenant à la convention de superposition de gestion de la vélo voie verte avec voies navigables de France
27 - Avenant à la convention de superposition de gestion de la vélo voie verte avec voies navigables de France (annexe 1)
27 - Avenant à la convention de superposition de gestion de la vélo voie verte avec voies navigables de France (annexe 2)
27 - Avenant à la convention de superposition de gestion de la vélo voie verte avec voies navigables de France
Collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne - représentation du Département
Route départementale n°964 hors agglomération - commune de Bruniquel _ A.D. n° 2020-992 du 09 juillet 2020
Extension non importante de 7 places du service d'accompagnement de la vie sociale "le Pech Blanc" à Montauban et géré par la Croix Rouge Française - AD n°2020-999 du 10 juillet 2020
