Les décisions du Conseil départemental
23. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département.
23. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département. (annexe)
24. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Montauban, Montech et Villebrumier
24. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Montauban, Montech et Villebrumier (annexe)
25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Bourg-de-Visa, Castelferrus, Castelmayran, Marsac, Montech, Tréjouls et communauté de communes du Quercy Caussadais
25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Bourg-de-Visa, Castelferrus, Castelmayran, Marsac, Montech, Tréjouls et communauté de communes du Quercy Caussadais (annexe)
26. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, Gimat, Lavit-de-Lomagne, Montech, Nègrepelisse, Saint-Nauphary, Touffailles et Tréjouls
26. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, Gimat, Lavit-de-Lomagne, Montech, Nègrepelisse, Saint-Nauphary, Touffailles et Tréjouls (annexe)
Recomposition de la Commission Locale d'Information auprès du Centre Nucléaire de Production d'Electricité de Golfech - AD n° 2020-991 du 9 juillet 2020
27. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bressols, Labastide- Saint-Pierre, communauté de communes grand Sud Tarn-et-Garonne
