Les décisions du Conseil départemental
16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie (annexe 2)
16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie (annexe 3)
17. Convention de financement - remise à niveau du pont maçonnerie
route départementale 105B au PR 0+675 ouvrage d'art n° 0425 - commune de Montpezat-de-Quercy
17. Convention de financement - remise à niveau du pont maçonnerie
route départementale 105B au PR 0+675 ouvrage d'art n° 0425 - commune de Montpezat-de-Quercy (annexe 1)
17. Convention de financement - remise à niveau du pont maçonnerie
route départementale 105B au PR 0+675 ouvrage d'art n° 0425 - commune de Montpezat-de-Quercy (annexe 2)
18. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communauté de communes des Deux Rives
19. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
20. Participation financière aux charges de fonctionnement des collèges privés à recrutement interdépartemental du Gers
21A. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs des communes et intercommunalités
21A. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs des communes et intercommunalités (annexe)
