Les décisions du Conseil départemental
36. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Varennes et le Département
36. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Varennes et le Département (annexe)
37. Avenant 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département
37. Avenant 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département (annexe)
38. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département
38. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département (annexe)
39. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Meauzac et le Département
39. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Meauzac et le Département (annexe)
40. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Montbeton et le Département
40. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Montbeton et le Département (annexe)