Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°7 - commune de Brassac - hors agglomération
AD n°2020-1813 du 11 décembre 2020
20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté
20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté (annexe 1)
20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté (annexe 2)
29. Convention de partenariat Département de Tarn-et- Garonne/Université Toulouse 1 Capitole -avenant de prolongation
29. Convention de partenariat Département de Tarn-et- Garonne/Université Toulouse 1 Capitole -avenant de prolongation (annexe)
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 1)
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 2)
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 3)
