Les décisions du Conseil départemental
1. Subvention en annuités communauté de communes Terres des Confluences - construction d'une cuisine centrale
33. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles
33. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles (annexe)
34. Projet centre aquatique intercommunal : subvention à la communauté de communes Terres des Confluences - mise en oeuvre dispositif permettant la participation financière des communes membres sur leur dotation communale au bénéfice EPCI maître d'ouvrage
35. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bourret, Montastruc, Saint-Georges et Saint-Vincent-d'Autejac
35. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bourret, Montastruc, Saint-Georges et Saint-Vincent-d'Autejac (annexe)
36. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux
36. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux (annexe)
37. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Bressols, Bourret, Labarthe, Labourgade, Montalzat, Montricoux, Saint-Amans-de-Pellagal, Verlhac Tescou et Villebrumier
37. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Bressols, Bourret, Labarthe, Labourgade, Montalzat, Montricoux, Saint-Amans-de-Pellagal, Verlhac-Tescou et Villebrumier (annexe)
