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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel à gestion associative géré par l'Association « Les Jeunes Pouces » à Villebrumier

A06-4.pdf
(PDF 11.45 Ko )

Etablissement multi accueil non permanent géré par l'Association « Les Pitchounets » à Montech

A07-4.pdf
(PDF 10.47 Ko )

RD 12 - Communes de Castelsarrasin et Saint Aignan - hors agglomération

A09-4.pdf
(PDF 19.59 Ko )

SOCIETE PROMOLOGIS DEMANDE DE GARANTIES D'EMPRUNTS REHABILITATIONS DE LOGEMENTS 9 LOGEMENTS RESIDENCE LES MOURGUES A SEPTFONDS 68 LOGEMENTS RESIDENCE BEAUSOLEIL A MONTAUBAN 50 LOGEMENTS RESIDENCE MONPLAISIR A MONTAUBAN 19 LOGEMENTS RESIDENCE LE PLACIOT A DONZAC

07-3.pdf
(PDF 32.04 Ko )

ACQUISITION DES LOGICIELS, MATERIELS ET PRESTATIONS NECESSAIRES AU NOUVEAU SYSTEME D'INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES DEPARTEMENTAL (SIGD) DEVOLUTION DES MARCHES

13-3.pdf
(PDF 35.55 Ko )

LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIEL INFORMATIQUE, BUREAUTIQUE ET D'ACCESSOIRES DEVOLUTION DES MARCHES

12-3.pdf
(PDF 36.52 Ko )

MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER SCOLAIRE DEVOLUTION DES MARCHES

14-3.pdf
(PDF 36.51 Ko )

NUMERISATION DES DOCUMENTS D'ETAT CIVIL DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DEVOLUTION DU MARCHE

15-3.pdf
(PDF 34.28 Ko )

REFORME ET ALIENATION DE VEHICULES

11-3.pdf
(PDF 32.11 Ko )

ALIENATION D'UN DELAISSE DE LA RD 927 COMMUNE DE LAFRANCAISE

18-3.pdf
(PDF 24.52 Ko )