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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES 926, 20 ET 958 DEVOLUTION DES MARCHES

07-9.pdf
(PDF 63.27 Ko )

LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL RELEVEMENT DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL

08-9.pdf
(PDF 24.45 Ko )

CONTENTIEUX DU TRANSFERT DE COMPETENCES DEVELOPPEMENTS CONTENTIEUX

08bis.pdf
(PDF 40.4 Ko )

AIDE SOCIALE SUCCESSIONS VACANTES ET SUCCESSIONS NON RECLAMEES BILAN 2005

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(PDF 17.92 Ko )

ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE CONVENTION AVEC LES SERVICES D'AIDE A DOMICILE AVENANT N°4

12-9.pdf
(PDF 37.21 Ko )

CONTENTIEUX DE L'AIDE SOCIALE

11-9.pdf
(PDF 24.55 Ko )

INFORMATISATION DE L'AIDE SOCIALE DEVOLUTION DU MARCHE

09-9.pdf
(PDF 26.41 Ko )

COLLEGE JEAN-JACQUES ROUSSEAU A LABASTIDE SAINT PIERRE AGRANDISSEMENT SALLE A MANGER ET RESTRUCTURATION CUISINE AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX

17-9.pdf
(PDF 42.02 Ko )

CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC BLOCS SANITAIRES AU COLLEGE JEAN-JACQUES ROUSSEAU A LABASTIDE SAINT PIERRE EXECUTION DU CONTRAT DE MANDAT

16-9.pdf
(PDF 24.73 Ko )

DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLEGES PUBLICS Fonds Commun d'Hébergement

15-9.pdf
(PDF 26.51 Ko )