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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

RD 953/RD 7 PR 21+884 - Aménagement de carrefour CASTELSAGRAT AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 130/05

16-19.pdf
(PDF 29.05 Ko )

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU TARN ET GARONNE AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE

25-18.pdf
(PDF 39.11 Ko )

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE TARN ET GARONNE PROLONGATION DE LA CONVENTION PROVISOIRE AVEC LA CNSA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE

26-18.pdf
(PDF 38.32 Ko )

REFORME ET ALIENATION D'UNE CLASSE MOBILE VETUSTE

31-17.pdf
(PDF 28.12 Ko )

SUBVENTIONS EN ANNUITÉS COMMUNE DE MONTECH LISTE C

32-16.pdf
(PDF 32.04 Ko )

CONSTRUCTION D'UN COLLEGE 400 EVOLUTIF ASSORTIE D'UNE DEMARCHE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE LOTS 3.4 : ZINGUERIE / 3.5 : BARDAGE BOIS - DEVOLUTION DES MARCHES

27-18.pdf
(PDF 40.71 Ko )

DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLEGES PUBLICS INTERVENTIONS URGENTES COLLEGES PROPRIETE DU DEPARTEMENT

30-17.pdf
(PDF 30.03 Ko )

DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLEGES PUBLICS INTERVENTIONS URGENTES COLLEGES REÇUS A DISPOSITION DU DEPARTEMENT

29-18.pdf
(PDF 41.08 Ko )

OPERATION DE RESTRUCTURATION DU COLLEGE PAYS DE SERRES A LAUZERTE - Désignation d'un mandataire

28-18.pdf
(PDF 31.68 Ko )

POLITIQUE TERRITORIALE 3èmes PROGRAMMES D'ACTIONS DES CONTRATS DE PAYS MONTALBANAIS, GARONNE - QUERCY - GASCOGNE ET DU CONTRAT D'AGGLOMERATION MONTAUBAN - TROIS - RIVIERES 4ème PROGRAMME D'ACTIONS DU CONTRAT DE PAYS MIDI - QUERCY

33-14.pdf
(PDF 51.2 Ko )