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Les décisions du Conseil départemental

25. Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) - subvention de fonctionnement et avenant

CP25.pdf
(PDF 86.77 Ko )

25. Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) - subvention de fonctionnement et avenant (annexe)

CP25ANN.pdf
(PDF 112.63 Ko )

26. Contractualisation n° 4 entre la commune de Meauzac et le Département

CP26.pdf
(PDF 88.63 Ko )

26. Contractualisation n° 4 entre la commune de Meauzac et le Département (annexe)

CP26ANN.pdf
(PDF 71.5 Ko )

27. Avenant 2019 à la contractualisation n°2 de 2015 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département

CP27.pdf
(PDF 98.04 Ko )

27. Avenant 2019 à la contractualisation n°2 de 2015 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département (annexe)

CP27ANN.pdf
(PDF 156.56 Ko )

28. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Beaumont-de-Lomagne, Donzac, Saint- Loup, Valence-d'Agen et communauté de communes Pays de Serres en Quercy

CP28.pdf
(PDF 87.11 Ko )

28. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Beaumont-de-Lomagne, Donzac, Saint- Loup, Valence-d'Agen et communauté de communes Pays de Serres en Quercy (annexe)

CP28ANN.pdf
(PDF 67.78 Ko )

29. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux

CP29.pdf
(PDF 85.97 Ko )

29. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux (annexe)

CP29ANN.pdf
(PDF 91.1 Ko )