Les décisions du Conseil départemental
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES TELECOMMUNICATIONS
DIAGNOSTIC SUR L'ORGANISATION DU TOURISME EN TARN-ET-GARONNE
ASSOCIATION SAINT THEODARD DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA 5EME TRANCHE DES TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE SAINT THEODARD
FONDS DEPARTEMENTAL DE TAXE PROFESSIONNELLE COMMUNES DEFAVORISEES REPARTITION 2006 (sur FDTP 2005)
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS DEVOLUTION DES MARCHES
PRINCIPES DE TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS RELEVANT DE LA COMPETENCE DU DEPARTEMENT
PRISE EN CHARGE COMPLEMENTAIRE DES BESOINS D'AIDE HUMAINE POUR LES PERSONNES TRES LOURDEMENT HANDICAPEES VIVANT A DOMICILE AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PASSEE AVEC L'ETAT LE 29 NOVEMBRE 2005
SUBVENTION EN ANNUITES - OPERATION DE RENOVATION DE LA MAISON DE RETRAITE DE LAMAGISTERE
CLASSES DE DÉCOUVERTE, SÉJOURS ÉDUCATIFS ET LINGUISTIQUES, ET AIDES PARTICULIÈRES AUX FAMILLES DÉFAVORISÉES DES COLLÈGES ET SEGPA, DES ECOLES, PUBLICS ET PRIVÉS ANNÉE SCOLAIRE 2005 - 2006
