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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

POLITIQUE DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT ET DES LOISIRS EN TARN-ET-GARONNE SOUTIEN AUX CLUBS DE HAUT NIVEAU

III-11-3.pdf
(PDF 33.81 Ko )

REHABILITATION DU TEMPLE DES AUGUSTINS

III-09-3.pdf
(PDF 31.65 Ko )

RESTAURATION DU PATRIMOINE PROTEGE

III-08-3.pdf
(PDF 44.51 Ko )

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS COMEDIE DE LA MANDOUNE

III-07-4.pdf
(PDF 30.13 Ko )

AIDE DU DEPARTEMENT AUX COOPERATIVES D'ACHAT ET D'UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE - C.U.M.A. FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION AGRICOLE

IV-01-6.pdf
(PDF 34.38 Ko )

MAITRISE DE L'EAU

IV-04-5.pdf
(PDF 38.66 Ko )

PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT - Mise en conformité des captages d'eau potable au regard de la procédure des périmètres de protection

IV-03-4.pdf
(PDF 21.92 Ko )

POLITIQUE DEPARTEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DES COMMUNES RURALES Programmation complémentaire 2006

IV-02-5.pdf
(PDF 35.28 Ko )

CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE EVOLUTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT

V-02-4.pdf
(PDF 55.1 Ko )

Communauté de Communes « Terrasses et Vallée de l'Aveyron » Subvention exceptionnelle Acquisition d'un véhicule pour le portage de repas à domicile

V-06-3.pdf
(PDF 31.13 Ko )