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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE TARN-ET-GARONNE (SEMATEG) Achat d'actions par le Conseil Général

I-23-4.pdf
(PDF 24.37 Ko )

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

I-subv-3.pdf
(PDF 25.91 Ko )

TERRITORIALISATION DES AIDES AU LOGEMENT SOCIAL CONTRACTUALISATION AVEC LES COMMUNAUTES DE COMMUNES ET LES OPERATEURS DU LOGEMENT SOCIAL

I-20-5.pdf
(PDF 36.87 Ko )

CLASSES DE DÉCOUVERTE SÉJOURS ÉDUCATIFS ET LINGUISTIQUES ET AIDES PARTICULIERES AUX FAMILLES DEFAVORISEES : COLLÈGES ET SEGPA , ECOLES , PUBLICS ET PRIVÉS

III-04-5.pdf
(PDF 87.47 Ko )

APPRENTISSAGE DES LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES ET RÉGIONALE

III-05-5.pdf
(PDF 36.88 Ko )

COLLÈGES PUBLICS - ACTE II DE LA DECENTRALISATION EN MATIERE D'EDUCATION

III-03-6.pdf
(PDF 117.09 Ko )

EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX PARTICULIERS EXTENSION DU GYMNASE MUNICIPAL DES FONTAINES A CASTELSARRASIN

III-10-3.pdf
(PDF 34.2 Ko )

LANGUE ET CULTURE OCCITANES EDITION DES LIVRES DES OPERATIONS AL CANTON

III-06-4.pdf
(PDF 31.11 Ko )

PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS

III-01-6.pdf
(PDF 128.25 Ko )

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN MATIÈRE DE COLLÈGES ET D'ÉDUCATION

III-02-6.pdf
(PDF 112.92 Ko )