Les décisions du Conseil départemental
FONDS DEPARTEMENTAL DE PROMOTION PARTICIPATION A LA PROMOTION DEPARTEMENTALE
ARRETE MODIFICATIF DE L'ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR JACQUES FABRE DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L'AMENAGEMENT
ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME JOSIANE ASSOULINE DIRECTRICE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE
ASSOCIATION LIEU DE VIE « LE SAUTOU » 82160 CASTANET RESPONSABLES : MONSIEUR ET MADAME NOSAL RECONDUCTION DU PRIX DE JOURNEE 2004 POUR L'EXERCICE 2005
E.H.P.A.D. « LES CHENES VERTS » A VILLEBRUMIER TARIFS JOURNALIERS HEBERGEMENT ET DEPENDANCE 2006
E.H.P.A.D. « RESIDENCE DU LAC » A LAFRANCAISE TARIFS JOURNALIERS HEBERGEMENT ET DEPENDANCE 2006
E.H.P.A.D. « RESIDENCE ST ORENS » A MONTAUBAN TARIFS JOURNALIERS HEBERGEMENT ET DEPENDANCE 2006
MODIFICATION D'AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT D'ACCUEIL COLLECTIF NON PERMANENT REGULIER ET OCCASIONNEL GERE PAR L'ASSOCIATION « CAPUCINE » A SAINT ANTONIN NOBLE VAL
ARRETE PORTANT CREATION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS
ARRETE D'INTERDICTION DE CIRCULATION DES POIDS LOURDS SUR LA RN 20
