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Les décisions du Conseil départemental

Transports culturels

BP63.pdf
(PDF 779.98 Ko )

Transports culturels (annexe 1)

BP63ANN.pdf
(PDF 293.47 Ko )

Fin du droit d'usage consenti à la commune de Montauban du bien situé au 25 rue du Dr Labat à Montauban

BP64.pdf
(PDF 744.5 Ko )

Fin du droit d'usage consenti à la commune de Montauban du bien situé au 25 rue du Dr Labat à Montauban (annexe)

BP64ANN.pdf
(PDF 493.5 Ko )

Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne

BP62.pdf
(PDF 1.91 Mo )

Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne (annexe 1)

BP62ANN1.pdf
(PDF 452.78 Ko )

Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne (annexe 2)

BP62ANN2.pdf
(PDF 667.86 Ko )

2. Remboursement des frais engagés par les conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département

cp-2.pdf
(PDF 573.86 Ko )

2. Remboursement des frais engagés par les conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département (annexe)

cp-2an.pdf
(PDF 113.02 Ko )

3. Convention de mise à disposition de locaux Département/organismes sociaux extérieurs

CP3_07.pdf
(PDF 596.55 Ko )