Les décisions du Conseil départemental
CONSTRUCTION DU BARRAGE DU THERONDEL MAÎTRISE D'OEUVRE CONSTITUTION D'UN JURY
CONVENTION 2005-2006 A INTERVENIR ENTRE LA DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DE MIDI-PYRENEES ET LE CONSEIL GENERAL DE TARN ET GARONNE POUR LA LUTTE CONTRE LE CHANCRE COLORE DU PLATANE
FONDS DEPARTEMENTAL DE PROMOTION PARTICIPATION A LA PROMOTION DEPARTEMENTALE
ARRETE MODIFICATIF DE L'ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR JACQUES FABRE DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L'AMENAGEMENT
ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME JOSIANE ASSOULINE DIRECTRICE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE
ASSOCIATION LIEU DE VIE « LE SAUTOU » 82160 CASTANET RESPONSABLES : MONSIEUR ET MADAME NOSAL RECONDUCTION DU PRIX DE JOURNEE 2004 POUR L'EXERCICE 2005
ARRETE FIXANT LE PRIX MAXIMUM SUBVENTIONNABLE DES REPAS SERVIS AUX PERSONNES AGEES PAR LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DES TERRASSES ET VALLEE DE L'AVEYRON A NEGREPELISSE
ARRETE FIXANT LE PRIX MAXIMUM SUBVENTIONNABLE DES REPAS SERVIS AUX PERSONNES AGEES PAR LE CIAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES A VALENCE D'AGEN
ARRETE FIXANT LE PRIX MAXIMUM SUBVENTIONNABLE DES REPAS SERVIS PAR L'ASSOCIATION « LA RUCHE » A MONTAUBAN
ARRETE FIXANT LE PRIX MAXIMUM SUBVENTIONNABLE DES REPAS SERVIS PAR LE PORTAGE DE REPAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY VERT A 82230 MONCLAR DE QUERCY
