Les décisions du Conseil départemental
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
Organisation de la viabilité hivernale
Organisation de la viabilité hivernale (annexe)
Monsieur Damian Moore, directeur général adjoint chargé des solidarités - A.D.R.H. 19/1892 du 26 juillet 2019
Micro-crèche « Quercy éveil » gérée par Madame Christelle Bonny - A.D n° 2019-1405 du 5 août 2019
Établissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel « la maison d'Irène » géré par la SARL la maison d'Irène - A.D n° 2019-1334 du 5 juillet 2019
Établissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel « le jardin d'Irène » géré par la SARL la maison d'Irène - A.D n° 2019-1335 du 1er juillet 2019
Centre maternel Relience 82 à Montauban - A.D n° 2019-1446 du 29 août 2019
