Les décisions du Conseil départemental

ACQUISITIONS FONCIERES POURDIVERSES OPERATIONS DE VOIRIE

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES 29, 58 et 64/78 DEVOLUTION DES MARCHES

RD 94 OA n° 46 - REYNIES AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 66/06

TARN ET GARONNE HABITAT DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION ET L'AMELIORATION DE 11 LOGEMENTS Rue de Strasbourg COMMUNE DE SEPTFONDS

TARN ET GARONNE HABITAT DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS POUR : - la restructuration de 18 chambres, les Cèdres à Valence d'Agen - la construction de 15 chambres, la Clare à Albias

ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE CONVENTION AVEC LES SERVICES D'AIDE A DOMICILE AVENANT N° 5

Formation des Assistants Maternels, Familiaux et Accueillants Familiaux de Tarn-et-Garonne - DEVOLUTION DU MARCHE

FORUM DEPARTEMENTAL D'ETUDE SUR LE RENOUVEAU SOCIAL - Convention à passer avec « Mouvance et Réseaux Villages »

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES CONVENTION D'APPUI A LA QUALITE DU SERVICE RENDU AUX PERSONNES HANDICAPEES

AMÉNAGEMENTS PÉDAGOGIQUES DE LOCAUX SCOLAIRES EXISTANTS LISTE A - COMMUNES DE CASTELMAYRAN, MAS-GRENIER, MONTBARTIER ET POMPIGNAN