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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Restructuration du collège Pierre Darasse à Caussade - avenant aux marchés de travaux

15-29.pdf
(PDF 66.03 Ko )

Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatif - subventions en annuités

18-29.pdf
(PDF 45.27 Ko )

Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programmation 2007

17-29.pdf
(PDF 43.65 Ko )

Ecoles de musique

20-29.pdf
(PDF 68.39 Ko )

Restauration du patrimoine protégé

21-28.pdf
(PDF 73.69 Ko )

Schéma départemental de lecture publique - aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires pour la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron et la communauté de communes Terrasses et vallée de l'Aveyron

19-29.pdf
(PDF 48.3 Ko )

Transports public routier interurbain de personnes

22-28.pdf
(PDF 86.55 Ko )

Aide à l'installation des jeunes agriculteurs

24-27.pdf
(PDF 58.08 Ko )

Politique départementale agricole - aménagement foncier - échanges amiables d'immeubles ruraux

23-28.pdf
(PDF 45.45 Ko )

Assainissement des agglomérations - subvention en annuités-programmation 2007 - syndicat mixte assainissement Garonne - création d'une station d'épuration intercommunale avec traitement des matières de vidange à Verdun-sur-Garonne

26-26.pdf
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