Les décisions du Conseil départemental
Adaptation du règlement départemental concernant les classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et les aides particulières
Public Labos : évolution de l'entente interdépartementale - création d'un groupement d’intérêt public
Public Labos : évolution de l'entente interdépartementale - création d'un groupement d’intérêt public (annexe 1)
Public Labos : évolution de l'entente interdépartementale - création d'un groupement d’intérêt public (annexe 2)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 1)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 2)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 3)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 4)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 5)
