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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Modification du règlement intérieur

02-27.pdf
(PDF 88.82 Ko )

Assurance des travaux de restructuration de l'Hôtel du Département - dévolution du marché

04-26.pdf
(PDF 53.38 Ko )

Immeuble accueillant la DSD et la DDASS - réparation des dommages

05-28.pdf
(PDF 37.47 Ko )

Laboratoire vétérinaire départemental - réforme de véhicule, mobilier et matériel

06-27.pdf
(PDF 54.26 Ko )

Nettoyage spécifique des locaux du Laboratoire vétérinaire et du SATESE - dévolution du marché

03-27.pdf
(PDF 49.21 Ko )

Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie sur les communes de Dunes (RD 48), Lachapelle (RD 86E), Campsas (RD6/VC3/VC8), Saint Amans du Pech (ancien CD 31) et Réalville (RD 820)

10-27.pdf
(PDF 62.74 Ko )

Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie sur les communes de Négrepelisse (RD 115), Lacourt-Saint-Pierre (RD 928/39) et Caylus (RD 926)

09-27.pdf
(PDF 49.07 Ko )

Aliénation d'une partie du terrain d'assiette de l'ancienne gendarmerie - commune de Montauban

11-27.pdf
(PDF 35.18 Ko )

Aménagement des RD 48 à Dunes et RD 52 à Grisolles - dévolution des marchés

07-27.pdf
(PDF 37.53 Ko )

RD 12 : acquisitions foncières pour la rectification de virages sur la commune du Pin

08-27.pdf
(PDF 35.66 Ko )